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Affichage de 1301 à 1310 sur 1451 des éléments.
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Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE l'ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En vertu de l’alinéa 702.22(2)a) du Règlement de l’aviation canadien, Helijet International Inc. est autorisée
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Fabricants et importateurs de petit bâtiments
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3. Champ d'application
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a) et de la norme 723.36(a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Urgences maritimes
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13
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9
Campagnes
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Maritime
263
Surface
2
Corporate
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Type de contenu
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Publication
289
Sujet
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Service
2
Type
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