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Exemption DE L’APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU SOUS‑ALINÉA 9.4.4b)(ii), AUX ALINÉAS 10.5.2b) ET 11.5.1b) DU CHAPITRE 2, AINSI QU’AUX ALINÉAS 2.1a), 2.2c) ET 2.4a) ET AUX ARTICLES 2.5, 2.6 ET 3.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 – NORMEs D’ESPACEME...
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Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
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Importance du lavage du compresseur et de la turbine (tous les PT6A) - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-07
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 39
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L’amortisseur de crochet de treuil extérieur est susceptible d’être mal assemblé - Alertes à la Sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-06
1
Renseignements de sécurité relatifs au givrage au sol et en vol - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-01
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe B
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 705.43(2) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Entente technique pour la maintenance - Japon
1
Exemption de l’application de l’article 401.30 du Règlement de l’aviation canadien et du paragraphe 421.30(5) de la Norme de délivrance des licences et formation du personnel
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64
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24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
3
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2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
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204
Transport maritime
203
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
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