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Transports Canada
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Affichage de 311 à 320 sur 320 des éléments.
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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
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Sujets
Aviation
604
Centre reference
360
Publications
93
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
291
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
63
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
157
Marchandises dangereuses
122
Transport ferroviaire
112
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
97
(-) 2023
2022
83
(-) 2021
2020
135
2019
196
2018
58
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
(-) 2013
2012
24
2011
7
2010
43
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
85
Corporate
61
Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
253
Publication
50
Service
16
Sujet
1
Type
Type