Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 991 à 1000 sur 1091 des éléments.
Recherche
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE l'ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En vertu de l’alinéa 702.22(2)a) du Règlement de l’aviation canadien, Helijet International Inc. est autorisée
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Fabricants et importateurs de petit bâtiments
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a) et de la norme 723.36(a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
96
Page
97
Page
98
Page
99
Page courante
100
Page
101
Page
102
Page
103
Page
104
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
581
Publications
109
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
288
Transport routier
267
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
158
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
150
CANUTEC
10
Publications
8
Contenants
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Bulletin de nouvelles
6
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Avis de sécurité
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Transport ferroviaire
140
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
179
2023
193
2022
118
(-) 2021
2020
486
(-) 2019
2018
391
2017
174
2016
178
2015
267
(-) 2014
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
866
Maritime
195
Surface
2
Corporate
1
TMD
1
Type de contenu
Page
964
Publication
116
Sujet
9
Service
2
Type
Type