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Affichage de 711 à 720 sur 742 des éléments.
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Comment faire une demande
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avant de faire votre demande
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.18 (h) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
361
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Transport routier
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126
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2008
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
553
Maritime
139
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
662
Publication
49
Service
18
Sujet
13
Type
Type