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Affichage de 261 à 270 sur 322 des éléments.
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Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… sur les changements proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis d’embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les commentaires …
51.794
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
14
Infrastructure
13
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
11
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
9
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
4
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
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74
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2020
87
(-) 2019
2018
60
2017
65
2016
89
2015
229
2014
13
2013
11
2012
27
2011
6
(-) 2010
2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
133
Corporate
84
Maritime
41
Ferroviaire
24
Routier
18
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
313
Publication
8
Sujet
1
Type
Type