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Affichage de 1 à 10 sur 537 des éléments.
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Sondage de CANUTEC
1
Transférer la propriété d’un aéronef
1
Immatriculer un aéronef neuf construit au Canada
1
Faire une demande d’utilisation d’un aéronef non immatriculé à titre de constructeur
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Co-immatriculer un aéronef
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
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Sujets
Aviation
1950
Publications
1101
Services aériens commerciaux
508
Centre reference
162
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
428
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
192
Transport ferroviaire
80
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
36
Programmes
29
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
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Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
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2022
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2020
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2019
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2017
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2016
148
2015
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2014
78
2013
222
2012
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2009
63
2006
1
2005
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Catégorie
Maritime
487
TMD
21
Aviation
9
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
294
Publication
243
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