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Affichage de 31 à 40 sur 1856 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Règlements et documents - form
1
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1076
Services aériens commerciaux
503
Centre reference
119
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
Navigabilité des aéronefs
20
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
477
Sécurité maritime
415
Navigation dans l'Arctique
23
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
118
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Publications
3
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
23
Programmes
15
Transport ferroviaire
12
Campagnes
11
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
181
2022
117
2021
156
2020
409
2019
559
2018
332
2017
126
2016
112
2015
254
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1818
TMD
23
Maritime
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
1075
Page
771
Service
7
Sujet
3
Type
Type