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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
699
Centre reference
342
Publications
174
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
272
Services généraux
166
Lois et règlements
71
Liste des règlements
39
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
35
Normes
33
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
(-) Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
44
Transparence
28
Galerie de vidéos
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
124
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
76
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
6
Infrastructure
1
Date
2024
5
2023
6
2022
2
(-) 2021
2020
8
2019
22
(-) 2018
2017
2
2015
1
(-) 2014
Catégorie
Corporate
22
Ferroviaire
7
Aviation
3
Maritime
2
Type de contenu
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33
Publication
1
Type
Type