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Transports Canada
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Affichage de 1111 à 1120 sur 1121 des éléments.
Recherche
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-028
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-010
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Aéronefs - Marque D à Z : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Définitions
1
1. Introduction
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
419
Publications
180
Services aériens commerciaux
64
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
461
Transport maritime
328
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
114
Transport routier
106
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
8
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
21
Marine
12
Publications
9
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
168
2022
150
(-) 2021
2020
413
2019
536
(-) 2018
2017
94
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
930
Ferroviaire
137
Corporate
24
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
845
Publication
265
Sujet
9
Service
2
Type
Type