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Affichage de 301 à 310 sur 321 des éléments.
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Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
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Circulaires d'information
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Transport ferroviaire
115
Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
73
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Initiatives
36
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Examens législatifs
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Infrastructure
1
Date
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51
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107
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202
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60
(-) 2011
2010
416
Catégorie
Maritime
308
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Page
194
Publication
121
Service
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Sujet
1
Type
Type