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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Définitions
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
1. Introduction
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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109
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
490
Publications
235
Services aériens commerciaux
73
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
548
Transport maritime
371
Transport routier
319
Marchandises dangereuses
155
Transport ferroviaire
155
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Passages à niveau
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
10
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Campagnes
14
Marine
14
Publications
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
110
(-) 2023
2022
113
(-) 2021
2020
381
(-) 2019
2018
298
2017
90
(-) 2016
2015
244
2014
70
2013
133
2012
161
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1022
Ferroviaire
41
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
840
Publication
220
Service
17
Sujet
13
Type
Type