Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 271 à 280 sur 1321 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.91(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS 604.35f), g), h) ET i) DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L'ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN CONCERNANT SEULEMENT LES ARTICLES 525.1301 ET 525.1309 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L'ALINÉA 2.1B)(II), DU SOUS-ALINÉA 2.1D)(I)(B), DES ALINÉAS 2.1D)(II) ET 2.1E)(II), DES CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES ALINÉ...
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 325.20(2)a) et 325.25(1)a) des normes sur les héliports prises en vertu des alinéas 305.20b) et 305.25(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des paragraphes 305.33(8) et 305.33(10) du Règlement de l’aviation canadien, des divisions 325.29(1)a)(i)(b) et 325.29(1)b)(i)(b) des normes sur les héliports prises en vertu du paragraphe 305.29(1) du Règlement de l’aviation...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page courante
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
638
Publications
219
Services aériens commerciaux
72
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Navigabilité des aéronefs
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Sécurité des drones
27
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Immatriculation et location des aéronefs
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
422
Transport maritime
387
Transport routier
305
Transport ferroviaire
148
Marchandises dangereuses
142
(-) Programmes
Programmes sans financement
33
Programmes de financement
23
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Examens législatifs
37
Campagnes
22
Marine
18
Infrastructure
14
(-) Publications
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
177
2022
106
(-) 2021
2020
404
(-) 2019
(-) 2018
2017
99
2016
73
2015
222
2014
66
2013
143
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1208
Routier
42
Maritime
13
Corporate
12
Ferroviaire
11
Surface
7
Type de contenu
Page
1108
Publication
198
Sujet
13
Service
2
Type
Type