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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 324 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
729
Centre reference
332
Publications
157
Services aériens commerciaux
48
Accidents d'aviation et enquêtes
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
195
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
227
Transport ferroviaire
105
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
72
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
13
Marine
12
Publications
8
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
54
2022
39
(-) 2021
2020
126
2019
114
(-) 2018
2017
89
2016
107
2015
47
2014
61
2013
203
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
257
Corporate
23
Aviation
17
Ferroviaire
7
Surface
1
Type de contenu
Page
228
Publication
89
Service
6
Sujet
1
Type
Type