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Transports Canada
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Le Programme de développement durable à l'horizon 2030 et les objectifs de développement durable des Nations Unies
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Les Transports au Canada 2023
1
Préface
1
Le rôle du transport
1
Aperçu et évolution des modes de transport
1
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Lois et règlements
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
35
Règles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
82
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
26
Marine
19
Campagnes
18
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
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2022
115
(-) 2021
(-) 2020
2019
186
2018
56
2017
63
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
112
Corporate
105
Ferroviaire
48
Maritime
46
Routier
22
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
377
Publication
90
Type
Type