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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 275 des éléments.
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Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Stratégie ministérielle de développement durable
… et promouvoir des options de navettage durable (p. ex.
vélo
, transports en commun, marche, covoiturage, etc.) pour …
0.374
Rapport sur les frais de 2017 à 2018
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
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Publications
23
Programmes
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Marine
14
Campagnes
12
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
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2022
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2017
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248
2014
16
2013
9
2012
28
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
75
Aviation
66
Corporate
65
Maritime
35
Routier
15
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
203
Publication
72
Type
Type