Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 211 à 220 sur 268 des éléments.
Recherche
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page courante
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page
26
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
806
Centre reference
343
Publications
155
Services aériens commerciaux
72
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Certification des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
405
(-) Services généraux
Lois et règlements
86
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
148
Transport routier
143
Marchandises dangereuses
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
97
2023
207
2022
80
(-) 2021
(-) 2020
2019
195
2018
55
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
(-) 2013
(-) 2012
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
131
Corporate
66
Maritime
31
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
262
Publication
6
Type
Type