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Transports Canada
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Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2006)
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
EXEMPTION DU SOUS-ALINÉA 705.27(4)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Lignes directrices pour l’élaboration de politiques et de procédures - TP 14576
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Centre reference
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Publications
153
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
339
Services généraux
198
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
129
Marchandises dangereuses
85
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
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Marine
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(-) 2012
2011
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Catégorie
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Ferroviaire
178
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
425
Publication
257
Sujet
5
Service
2
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