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Transports Canada
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Affichage de 361 à 370 sur 370 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
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Sujets
Aviation
536
Transport maritime
371
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
45
Transparence
27
Emplois à Transports Canada
5
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3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
134
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
69
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
18
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
211
2022
171
(-) 2021
2020
139
2019
225
2018
84
2017
68
2016
101
2015
256
2014
34
(-) 2013
(-) 2012
2011
7
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
127
Aviation
124
Corporate
46
Maritime
30
Routier
12
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
280
Publication
90
Type
Type