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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 246 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
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Sujets
Aviation
1252
Services généraux
495
Transport maritime
413
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Accidents ferroviaires et enquêtes
21
Sécurité ferroviaire
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
12
Lignes directrices
10
Publications
6
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
146
Transport routier
126
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
54
Programmes
49
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
10
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
Publications
26
Marine
19
Campagnes
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Infrastructure
1
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Date
2024
4
2023
26
2022
73
(-) 2021
(-) 2020
2019
45
(-) 2018
2017
6
2016
15
(-) 2015
(-) 2014
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
218
Corporate
22
Maritime
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
159
Page
83
Sujet
4
Type
Type