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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 68 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
1031
Transport maritime
367
Services généraux
271
Transport ferroviaire
189
Règles
51
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
35
Accidents ferroviaires et enquêtes
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
14
Normes
11
Lignes directrices
10
Publications
6
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
113
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
25
Rapports évaluation opérationnelle
21
Marine
19
Santé et sécurité au travail
12
Campagnes
11
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Exploitants aériens étrangers
3
Transport de passagers
3
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Infrastructure
1
Date
2023
1
2022
16
(-) 2021
(-) 2020
2019
9
(-) 2018
2017
2
2016
8
2015
4
Catégorie
Ferroviaire
44
Corporate
22
Maritime
2
Type de contenu
Publication
35
Page
33
Type
Type