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Transports Canada
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Affichage de 231 à 239 sur 239 des éléments.
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Guide de Discussion : Consultation publique – Voie de contournement de Lac-Mégantic
1
Guide du demandeur pour le volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté no 23 en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
435
Centre reference
147
Publications
137
Services aériens commerciaux
43
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
200
(-) Transport ferroviaire
Règles
76
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
9
Normes
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
198
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
84
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
9
Marine
4
Date
2024
23
2023
36
(-) 2022
(-) 2021
2020
86
2019
52
2018
41
2017
7
2016
16
2015
35
(-) 2014
2013
13
(-) 2012
2011
5
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
189
Aviation
21
Maritime
5
Surface
1
Type de contenu
Publication
151
Page
84
Sujet
4
Type
Type