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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 217 des éléments.
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Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Nouvelles périodes de validité pour certains certificats d’inspection radio - BSN No.: 02/2023
1
Directives sur les espaces clos – Cale à marchandise
1
Les gens de mer britanniques peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 03/2023
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 05/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes, avril 2023 - BSN No.: 06/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
Mesures environnementales renforcées pour la saison des croisières 2023 - BSN No.: 08/2023
1
Nouvelles exigences en matière de déclaration des gaz à effet de serre - BSN No.: 09/2023
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
168
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
9
Normes
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(-) Publications
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
78
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
(-) Recherche sur le pétrole brut
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
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Recherche sur le transport des batteries au lithium
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
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Marine
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2
Date
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2022
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(-) 2021
2020
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111
2018
102
2017
86
2016
108
2015
46
(-) 2014
2013
204
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
194
Ferroviaire
5
Surface
2
Corporate
1
TMD
1
Type de contenu
Page
140
Publication
77
Type
Type