Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 121 à 130 sur 1498 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application des paragraphes 305.33(8) et 305.33(10) du Règlement de l’aviation canadien, des divisions 325.29(1)a)(i)(b) et 325.29(1)b)(i)(b) des normes sur les héliports prises en vertu du paragraphe 305.29(1) du Règlement de l’aviation...
1
Passages à niveau publics
1
Exemption de l’application de L’alinéa 723.38(3)a) et du sous-alinéa 723.38(3)C)(Iii), de l’alinéa 724.33(3)a) et du sous-alinéa 724.33(3)c)(iii) ainsi que du sous-alinéa 725.40(3)a)(i) et de la division 725.40(3)a)(iii)(c) des Normes de service aérien...
1
Exemption de l’application de l’article 571.04 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des alinéas 605.42(1)a), 703.71(1)a), 704.71(1)a), 704.71(2)a), et 705.84(1)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’ARTICLE 551.407 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ PRÉSENTÉE CONFORMÉMENT À L’ALINÉA 602.63(7)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 725.95 (2)b), k) ET l) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DE L’ARTICLE 705.95 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(E) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, (RAC) AINSI QUE DES EXIGENCES DE L'INTRODUCTION – 6. SECOURISME EN AVIATION, LA FORMATION INITIALE PARTIE HUIT – PREMIERS SOINS EN AVIATION DE LA NORME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)B)(IV)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 7.3.1A) (FORMATION INITIALE) ET DU PARAGRAPHE 7.1.1A) (FORMATION ANNUELLE) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD CRÉÉE EN VERTU DE ...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page courante
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
533
Publications
228
Services aériens commerciaux
86
Navigabilité des aéronefs
56
Sécurité des drones
40
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Sûreté aérienne
7
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
775
Transport routier
349
Transport maritime
338
(-) Transport ferroviaire
Règles
104
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Passages à niveau
16
Sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
11
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
193
Programmes
99
Initiatives
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
30
Publications
17
Marine
16
Infrastructure
13
Examens législatifs
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
116
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
413
(-) 2019
2018
317
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1184
Ferroviaire
261
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
1106
Publication
358
Service
18
Sujet
16
Type
Type