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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 571 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
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Sujets
Aviation
1115
Services généraux
447
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
229
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
10
Sécurité maritime au Canada
8
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
172
Marchandises dangereuses
129
Programmes
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
27
Marine
24
Campagnes
21
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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65
(-) 2023
2022
112
(-) 2021
(-) 2020
2019
149
(-) 2018
2017
93
2016
122
2015
78
2014
84
2013
215
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
337
Ferroviaire
185
Corporate
24
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
363
Publication
196
Service
7
Sujet
5
Type
Type