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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 431 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
734
Services généraux
358
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
185
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
51
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Lignes directrices
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
137
Marchandises dangereuses
100
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
15
Marine
12
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
67
(-) 2023
2022
112
(-) 2021
2020
139
2019
148
(-) 2018
2017
93
2016
122
2015
78
2014
84
2013
215
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
238
Ferroviaire
153
Corporate
23
Surface
2
Type de contenu
Page
251
Publication
173
Service
5
Sujet
2
Type
Type