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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 51 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
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Sujets
Aviation
734
Services généraux
358
Transparence
169
Lois et règlements
99
Liste des règlements
74
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
66
Normes
42
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
19
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
59
Galerie de vidéos
9
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
252
Transport ferroviaire
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Normes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
137
Marchandises dangereuses
100
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
2021-2022
28
Campagnes
15
Marine
12
2011-2012
9
Publications
8
2022-2023
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Infrastructure
1
Date
(-) 2023
(-) 2021
2020
3
2019
11
(-) 2018
2017
2
2015
19
2014
1
2009
1
Catégorie
Corporate
22
Ferroviaire
17
Aviation
9
Maritime
2
Type de contenu
Page
41
Publication
10
Type
Type