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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
585
Transport maritime
200
Services généraux
171
Transport ferroviaire
132
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
9
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
4
(-) Passages à niveau
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
67
Liste des règlements
60
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Marine
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Publications
6
Campagnes
5
(-) Publications
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Infrastructure
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Date
2024
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2023
18
2022
40
(-) 2021
2020
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2019
21
(-) 2018
2017
8
2016
4
2015
25
2014
7
2013
11
(-) 2012
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
54
Corporate
22
Routier
5
Maritime
2
Type de contenu
Publication
51
Page
32
Type
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