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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
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Sujets
Aviation
585
Transport maritime
200
Services généraux
171
Transport ferroviaire
132
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Normes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
67
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
2021-2022
28
Rapports évaluation opérationnelle
20
Publications et documents d'orientation
10
2011-2012
9
Marine
7
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Campagnes
5
Publications
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Infrastructure
1
Date
2023
1
2022
4
(-) 2021
2020
6
2019
12
(-) 2018
2017
2
2016
1
2015
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Corporate
22
Ferroviaire
20
Maritime
2
Type de contenu
Page
30
Publication
15
Type
Type