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Transports Canada
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Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
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Sujets
Aviation
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Publications
128
Centre reference
113
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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22
(-) 2023
2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
59
2017
16
2016
17
2015
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2013
23
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
125
Routier
21
Maritime
9
Aviation
8
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Publication
109
Page
67
Service
5
Sujet
1
Type
Type