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Transports Canada
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Passages à niveau privés
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
103
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
190
Transport maritime
159
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
85
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
(-) Véhicules zéro émission
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Véhicules connectés et automatisés
5
Les systèmes de transport intelligents
2
Sécurité des véhicules automobiles
13
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Date
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(-) 2021
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2017
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2016
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2015
32
2014
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2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
105
Routier
7
Aviation
6
Surface
1
Type de contenu
Publication
74
Page
49
Service
1
Type
Type