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Affichage de 421 à 430 sur 430 des éléments.
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
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Sujets
(-) Aviation
Publications
77
Centre reference
64
Services aériens commerciaux
41
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
89
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
103
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
38
Transport routier
29
Programmes
15
Campagnes
14
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
225
2022
154
2021
187
2020
513
2019
658
2018
429
2017
211
2016
219
2015
300
2014
143
2013
353
(-) 2012
2011
284
2010
2131
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
254
Maritime
121
TMD
38
Corporate
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
301
Publication
119
Service
7
Sujet
3
Type
Type