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Transports Canada
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Affichage de 441 à 449 sur 449 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Vie privée et drones
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
359
Centre reference
151
Publications
100
Services aériens commerciaux
21
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
165
(-) Transport routier
Publications
32
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
24
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
105
2023
118
2022
64
(-) 2021
2020
145
2019
316
2018
118
(-) 2017
2016
109
2015
52
2014
65
(-) 2013
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
317
Routier
100
Aviation
9
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
310
Publication
136
Sujet
3
Type
Type