Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 261 à 270 sur 1214 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 2.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 - NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) et (iii) AINSI QUE DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) et (E) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, DES PARAGRAPHES 725.124(34) et (39) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, DES ARTICLES 7...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312 QUATRIÈME ÉDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINÉA 302.07(1)A)(I) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL – EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU VOLUME I DE L'ANNEXE 10 DE LA CONVENTION
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 803.02 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 723.98 (27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL – EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
23
Page
24
Page
25
Page
26
Page courante
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
609
Publications
172
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
36
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
448
Services généraux
339
Transport routier
321
(-) Transport ferroviaire
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
9
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Normes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Marchandises dangereuses
128
Programmes
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Publications
21
Infrastructure
14
(-) Marine
Campagnes
6
Date
2024
124
2023
170
2022
152
(-) 2021
2020
425
(-) 2019
(-) 2018
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
(-) 2013
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1026
Ferroviaire
150
Maritime
13
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
958
Publication
243
Sujet
12
Service
1
Type
Type