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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Règles
1
Étude sur les facteurs qui accroissent la gravité des déraillements qui mettent en cause des marchandises dangereuses, et établissement de mesures d’atténuation
1
Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
(-) Aéronefs ultra-légers
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
347
Services généraux
192
Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2023
10
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
11
2016
1
2014
3
(-) 2013
2012
1
2010
12
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
8
Aviation
1
Routier
1
Type de contenu
Publication
6
Page
4
Type
Type