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Transports Canada
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Bulletins de la sécurité des navires
1
No de bulletin : 02/2009
1
No de bulletin: 06/2010
1
No de bulletin: 03/2010
1
Objet : Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE - BSN No 01/2013
1
No de bulletin : 07/2007
1
No de bulletin : 20/1998
1
No de bulletin : 01/1979
1
No de bulletin : 01/2004
1
No de bulletin : 09/2007
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Sujets
Aviation
344
Centre reference
163
Publications
80
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
252
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
175
Transport ferroviaire
155
Transport routier
122
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
(-) Marine
Date
2024
89
2023
61
(-) 2022
(-) 2021
2020
145
2019
136
2018
110
2017
100
2016
112
2015
61
2014
61
(-) 2013
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
270
Aviation
12
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
268
Publication
30
Service
1
Type
Type