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Transports Canada
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Témoins persistants et témoins volatils
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Notre sous-ministre
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
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93
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
291
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Centre d’innovation
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Programmes
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Publications
18
Campagnes
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Marine
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2020
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2019
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2018
55
2017
64
2016
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2015
224
2014
12
(-) 2013
2012
22
2011
7
2010
40
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
83
Corporate
60
Maritime
32
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
277
Publication
51
Type
Type