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Transports Canada
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Affichage de 691 à 700 sur 751 des éléments.
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Tableau des indicatifs de type de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Infographie : Mise à jour sur le rendement du secteur du transport aérien au Canada
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
167
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
255
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
186
Transport routier
129
Transport ferroviaire
88
Marchandises dangereuses
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
(-) Marine
Date
(-) 2024
2023
200
2022
153
(-) 2021
2020
536
2019
610
2018
396
2017
182
2016
180
2015
268
2014
127
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
364
Maritime
300
Ferroviaire
22
Routier
15
Corporate
6
Surface
1
Type de contenu
Page
616
Publication
125
Sujet
8
Service
2
Type
Type