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Rendement du secteur du transport des passagers
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Taux d’incidents et d’accidents
1
Tendances et perspectives
1
Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
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2024
87
(-) 2023
2022
109
2021
131
2020
108
2019
185
2018
58
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
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2012
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2011
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