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Transports Canada
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Affichage de 251 à 260 sur 309 des éléments.
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Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Tableau des indicatifs de type de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Infographie : Mise à jour sur le rendement du secteur du transport aérien au Canada
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
73
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
93
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
94
Marchandises dangereuses
39
Transport ferroviaire
29
Transport routier
27
Programmes
15
Campagnes
14
(-) Marine
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
197
2022
118
2021
177
2020
496
2019
604
2018
396
2017
178
2016
178
2015
267
(-) 2014
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
164
Maritime
129
Corporate
2
Type de contenu
Page
240
Publication
65
Sujet
3
Service
1
Type
Type