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Affichage de 211 à 220 sur 302 des éléments.
Recherche
Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
… la norme ISO 3166 ) doit être ajouté au NIC. … Création et
inscription
d’un numéro de série de la coque sur les …
21
Inspection et certification des bâtiments
1
Utilisation de la norme ISO de stabilité des petits navires (ISO 12217-1)
1
Déclaration de conformité d’un bâtiment aux exigences de construction
1
Programmes de conformité volontaire pour les bâtiments commerciaux ou les embarcations de plaisance
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Après l'inscription
1
Avant l'inscription
1
Soumettre une déclaration de conformité
1
Stabilité d'un bâtiment
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Inspection et certification des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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