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Centre de référence de l’Aviation civile
1
4.1 Cursus
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux Recommandations sur la sécurité aérienne A14-01 et à une Préoccupation émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
368
Publications
118
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Services aériens commerciaux
33
Navigabilité des aéronefs
28
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Sécurité des drones
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Immatriculation et location des aéronefs
10
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Sûreté aérienne
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
529
Transport maritime
297
(-) Transport ferroviaire
Règles
99
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
142
Transport routier
127
Programmes
83
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Campagnes
37
Examens législatifs
32
Marine
13
Publications
13
(-) Infrastructure
Date
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2023
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(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
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2012
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2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
790
Ferroviaire
201
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
785
Publication
247
Sujet
9
Service
3
Type
Type