Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 404 des éléments.
Recherche
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Embarcations de location
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
891
Centre reference
349
Publications
97
Navigabilité des aéronefs
84
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
56
Sécurité des drones
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
5
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
594
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
138
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
11
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Conception
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
162
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Publications
27
Statistiques et données
15
Technologies novatrices
15
Sécurité des véhicules automobiles
12
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
8
Commercial vehicles
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
105
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
27
Campagnes
20
Marine
19
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
88
(-) 2023
2022
62
(-) 2021
(-) 2020
2019
322
2018
118
2017
94
2016
109
(-) 2015
2014
66
2013
246
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
218
Routier
136
Aviation
13
Corporate
4
Surface
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
287
Publication
107
Service
6
Sujet
4
Type
Type