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Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
4.4 Cursus secondaires
1
Règlements et documents - form
1
4.2 Cursus de qualification
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
202
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
49
Services aériens commerciaux
35
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
584
Transport maritime
210
Transport routier
150
(-) Transport ferroviaire
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
5
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
99
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
25
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
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2022
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2017
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2014
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2012
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2011
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2010
1727
2009
195
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
594
Ferroviaire
130
Corporate
5
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
582
Publication
152
Service
18
Sujet
13
Type
Type