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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 166 des éléments.
Recherche
Bulletins de la sécurité des navires
1
Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
Certification des gens de mer
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… le cas échéant, délivrés au navire. Les inspecteurs du
SMM
de TC vérifient également que les navires étrangers se …
0.073
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
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Sujets
Aviation
469
Publications
54
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
400
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
66
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Circulaires d'information
38
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
33
Programmes
28
Campagnes
19
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Publications
8
Marine
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Examens législatifs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
(-) 2024
2023
58
2022
45
(-) 2021
2020
113
2019
124
2018
102
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
62
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
138
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
118
Publication
48
Type
Type