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Affichage de 1 à 10 sur 22 des éléments.
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Protocole d’entente
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Où faire voler votre drone
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
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Sujets
Aviation
361
Centre reference
133
Publications
49
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Campagnes
5
Publications
5
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Examens législatifs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
7
2023
15
2022
6
(-) 2021
2020
11
2019
15
2018
7
2017
2
2016
3
(-) 2015
2014
2
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Aviation
10
Ferroviaire
7
Type de contenu
Page
17
Publication
3
Sujet
2
Type
Type