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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 428 des éléments.
Recherche
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Services généraux
404
(-) Aviation
Centre reference
123
Publications
51
Navigabilité des aéronefs
28
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
96
Marchandises dangereuses
65
Centre d’innovation
60
(-) Transport routier
Statistiques et données
12
Technologies novatrices
10
Sécurité des véhicules automobiles
8
Technologies d’aide à la conduite
7
Commercial vehicles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
5
Publications
4
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Research and testing
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
58
Programmes
36
Campagnes
6
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
133
(-) 2023
2022
123
2021
238
2020
430
2019
694
2018
305
2017
95
2016
73
(-) 2015
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
361
Routier
54
Surface
1
Type de contenu
Page
350
Publication
57
Service
16
Sujet
5
Type
Type