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Affichage de 341 à 350 sur 350 des éléments.
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Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes : Document de discussion
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
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Sujets
Aviation
695
Services généraux
348
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
87
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
66
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
321
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
103
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
28
Campagnes
23
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
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2015
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2014
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2012
54
2011
2
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41
2009
4
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
130
Aviation
87
Corporate
57
Maritime
41
Routier
21
TMD
4
Surface
3
Type de contenu
Page
251
Publication
96
Sujet
3
Type
Type