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Affichage de 591 à 600 sur 883 des éléments.
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Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Exemption de l’application du paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Les gens de mer étrangers peuvent obtenir un vaccin contre la COVID-19 au Canada - BSN No. : 11/2022
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Norme 821 - Normes d’espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 51 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
131
Publications
88
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
340
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
190
Inspection et certification des bâtiments
14
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
69
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
112
Transport routier
108
Initiatives
69
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
54
Campagnes
37
Publications
13
Marine
8
Date
(-) 2024
2023
219
(-) 2022
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2020
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2017
179
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2015
299
2014
149
2013
347
2012
246
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
391
Maritime
237
Ferroviaire
153
Corporate
7
Surface
1
Type de contenu
Page
618
Publication
254
Sujet
8
Service
3
Type
Type