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Transports Canada
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Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
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Sujets
Aviation
212
Services généraux
181
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
16
(-) Publications
Campagnes
5
Marine
2
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
137
Ferroviaire
81
Aviation
30
Routier
6
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
145
Publication
131
Type
Type